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Dernière mise à jour : 3 novembre 2026

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1. Éditeur

Hugo Aubry, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial Litho 3D.
SIREN : 930 435 870 — immatriculé au Registre national des entreprises.
Établissement : 7 rue du Clair Soleil, 25300 Arçon, France.
Téléphone : 06 61 66 49 63.
Courriel : [email protected] ou [email protected] — formulaire de contact.

Directeur de la publication : Hugo Aubry.

2. Hébergement

Site et diffusion de l'application : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com.

Serveur de l'application : serveur exploité par l'Éditeur en France, à l'adresse de l'établissement indiquée ci-dessus.

Base de données et authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com. Les données sont hébergées dans la région de Dublin, Irlande (Union européenne).

Prestataire de paiement : Stripe.

3. Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, la charte graphique, le logo, la mascotte « l'expert AcquiScan », les bases de données constituées par l'éditeur et le logiciel sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitutive de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les annonces de cession présentées dans le service proviennent de plateformes tierces (Transentreprise, Bpifrance Transmission, CessionPME, Les annonces du commerce et CRA) : elles restent la propriété de leurs auteurs et éditeurs. AcquiScan en présente une analyse et un extrait limité et renvoie systématiquement vers l'annonce d'origine. Les noms Transentreprise, Bpifrance, CessionPME, Les annonces du commerce, CRA, Place des Commerces et autres marques citées appartiennent à leurs titulaires respectifs ; AcquiScan n'est ni affilié à ces organismes ni approuvé par eux, et leur mention n'indique aucun partenariat. Les données d'entreprises proviennent de sources publiques (Annuaire des entreprises de l'État, BODACC), réutilisées conformément à la Licence Ouverte d'Etalab.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir leur exhaustivité. Les analyses, notes et réponses produites par intelligence artificielle sont fournies à titre d'aide à la décision et ne constituent pas un conseil professionnel (voir les conditions d'utilisation et de vente). Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

5. Données personnelles et cookies

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6. Signalement d'un contenu

Tout contenu manifestement illicite ou toute réclamation peut être signalé à [email protected] en précisant la page concernée et le motif du signalement. Il est traité dans les meilleurs délais.

7. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite restée infructueuse, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation). Le nom et les coordonnées du médiateur de la consommation sont indiqués sur l'écran de commande et dans le courriel de confirmation.